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1 contrat de dépôt
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2 contrat de dépôt
Le dictionnaire commercial Français-Russe > contrat de dépôt
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3 contrat de dépôt
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4 contrat de dépôt
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5 contrat
mconclure un contrat — заключать договор;
conforme [conformément] au contrat — в соответствии с договором;
dénoncer un contrat — прекращать действие договора;
établir un contrat — заключать договор в устной форме, составлять договор;
être conforme au contrat — соответствовать условиям договора;
gouverner le contrat — определять содержание договорных правоотношений;
grand contrat — крупный договор;
inserrer [introduire] dans un contrat — включать в договор;
lors du contrat — в момент заключения договора;
mettre fin au contrat — прекращать действие договора;
minuter un contrat — нотариально удостоверять договор;
passer un contrat — заключать договор;
rompre un contrat — нарушать договор;
se désister du contrat — отказываться от договора;
s'obliger par contrat — обязываться договором;
souscrire un contrat — заключать договор ( см. тж contrats)
contrat de fourniture de marchandises à fabriquer — договор поставки товаров, подлежащих изготовлению
contrat par devant notaire, contrat notarié — нотариально удостоверенный договор
contrat de prestation(s) de service(s) — договор о предоставлении временных работников (заключается между предприятием-нанимателем работников и предприятием-пользователем)
contrat de transport aérien, contrat de transport par l'air — договор воздушной перевозки
- contrat entre absentscontrat de transport international de marchandises par route — договор международной автомобильной перевозки грузов
- contrat accessoire
- contrat d'acconnage
- contrat d'achat de l'Etat
- contrat d'achat et de vente
- contrat d'achat
- contrat d'acquisition
- contrat d'adaptation
- contrat d'adaptation à un emploi
- contrat additionnel
- contrat adhérent
- contrat d'adhésion
- contrat administratif
- contrat d'adoption
- contrat d'affiliation
- contrat d'affrètement
- contrat d'affrètement à temps
- contrat d'affrètement total
- contrat d'agence
- contrat aléatoire
- contrat d'amodiation
- contrat annexe
- contrat d'apprentissage
- contrat d'assistance
- contrat d'association
- contrat d'assurance
- contrat d'assurance en cas de décès
- contrat d'assurance maritime
- contrat d'assurance retraite
- contrat d'assurance sur la vie
- contrat d'assurance vie-invalidité
- contrat autonome
- contrat d'avance
- contrat de bail
- contrat de bail d'habitation
- contrat de bail en nature
- contrat de bail à nourriture
- contrat bancaire
- contrat de bienfaisance
- contrat de bière
- contrat bilatéral
- contrat de cartel
- contrat de cautionnement
- contrat de cession
- contrat de cession de brevet
- contrat de change
- contrat de change à terme
- contrat de charte-partie
- contrat civil
- contrat de coffre-fort
- contrat collectif
- contrat de commande
- contrat de commerce extérieur
- contrat commercial
- contrat de commission
- contrat commutatif
- contrat de complant
- contrat de compte courant
- contrat de concession
- contrat de concession exclusive
- contrat de concession de licence
- contrat consensuel
- contrat constitutif de créances
- contrat de constitution de rente
- contrat de construction
- contrat continu
- contrat de coopération
- contrat par correspondance
- contrat en cours
- contrat à court terme
- contrat de crédit
- contrat de culture
- contrat de dépôt
- contrat désintéressé
- contrat de destination
- contrat direct
- contrat dirigé
- contrat de distribution exclusif
- contrat dit à compte d'auteur
- contrat dit de compte à demi
- contrat de donation entre vifs
- contrat de donation
- contrat de droit privé
- contrat de droit public
- contrat de ducroire
- contrat à durée déterminée
- contrat à durée indéterminée
- contrat à durée limitée
- contrat d'échange
- contrat économique
- contrat d'édition
- contrat d'embauchage
- contrat d'émission
- contrat d'emphytéose
- contrat d'emploi
- contrat emploi-adaptation
- contrat emploi-formation
- contrat emploi-orientation
- contrat d'emprunt
- contrat sur emprunt d'Etat
- contrat d'engagement
- contrat d'entreprise
- contrat d'entreprise pilote
- contrat d'épargne
- contrat d'escompte
- contrat à l'essai
- contrat est venu à expiration
- contrat d'études
- contrat d'eurocrédits
- contrat ex ship
- contrat à exécution instantanée
- contrat à exécution successive
- contrat d'expédition
- contrat d'exploitation
- contrat de fabrication sous licence
- contrat de faveur
- contrat en faveur du tiers
- contrat de fermage
- contrat fictif
- contrat de financement
- contrat fiscal
- contrat de fonction
- contrat de fondation
- contrat formel
- contrat fournisseur
- contrat de fourniture
- contrat de fourniture exclusive
- contrat de fourniture de services
- contrat de franchise
- contrat de fusion
- contrat de gage
- contrat de garantie
- contrat de gérance
- contrat de gestion
- contrat de gré à gré
- contrat à la grosse
- contrat de groupement
- contrat d'hérédité
- contrat d'hypothèque
- contrat illégal
- contrat immoral
- contrat imposé
- contrat impossible
- contrat indemnitaire
- contrat individuel de travail
- contrat d'ingénierie
- contrat innomé
- contrat instantané
- contrat d'intégration
- contrat d'intéressement
- contrat intermittent
- contrat international
- contrat international de droit privé
- contrat interne
- contrat interprofessionnel
- contrat d'introduction
- contrat d'investissement
- contrat judiciaire
- contrat de leasing
- contrat léonin
- contrat lésionnaire
- contrat de libre discussion
- contrat de libre négociation
- contrat de licence exclusive
- contrat de licence d'exploitation
- contrat de licence
- contrat à livraisons successives
- contrat de location
- contrat à long terme
- contrat de louage
- contrat de louage de services
- contrat de mandat
- contrat de mariage
- contrat de métayage
- contrat mixte
- contrat mutuel
- contrat de nantissement
- contrat de navigation
- contrat négociable
- contrat nommé
- contrat d'option
- contrat oral
- contrat particulier
- contrat de passage
- contrat patrimonial
- contrat permanent
- contrat pignoratif
- contrat de pilotage
- contrat de plan
- contrat ponctuel
- contrat préliminaire
- contrat de prêt
- contrat de prêt à la grosse aventure
- contrat primitif
- contrat privé
- contrat de production
- contrat de progrès
- contrat pur et simple
- contrat de réassurance
- contrat réel
- contrat de référence
- contrat de réméré
- contrat de remorquage
- contrat de rente viagère
- contrat de représentation
- contrat de réserves
- contrat de sauvetage
- contrat sous seing privé
- contrat de service
- contrat simulé
- contrat de société
- contrat solennel
- contrat de sous-entreprise
- contrat de sous-location
- contrat de stabilité
- contrat standardisé
- contrat successif
- contrat synallagmatique
- contrat synallagmatique imparfait
- contrat de syndicat
- contrat tacite
- contrat tarifaire
- contrat temporaire
- contrat à temps
- contrat à terme
- contrat à titre gratuit
- contrat à titre onéreux
- contrat au tonnage
- contrat de transit
- contrat translatif de propriété
- contrat de transport
- contrat de transport combiné
- contrat de transport ferroviaire
- contrat de transport fluvial
- contrat de transport de marchandises
- contrat de transport maritime
- contrat de transport multimodal
- contrat de transport des personnes
- contrat de transport terrestre
- contrat de transport par voie ferrée
- contrat de trust
- contrat type
- contrat unilatéral
- contrat de vente
- contrat de vente à forfait
- contrat de vente internationale
- contrat verbal
- contrat voisin
- contrat au voyage
- contrat de VRP -
6 contrat
mдоговор | контракт- contrat d'agence
- contrat d'agent
- contrat d'assistance technique
- contrat d'assurance
- contrat-cadre
- contrat de change à terme
- contrat de commission
- contrat de compensation - contrat de dépôt
- contrat de distribution
- contrat d'embauche
- contrat d'entreprise
- contrat d'entreprise générale
- contrat de fourniture
- contrat de gré à gré
- contrat d'hypothèque
- contrat de licence
- contrat de livraison
- contrat de location
- contrat de location d'équipement
- contrat de louage d'ouvrage
- contrat de maintenance
- contrat de maîtrise d'œuvre
- contrat de mandat
- contrat de moyens
- contrat de plan
- contrat de prestation de services - contrat de représentation
- contrat de résultat
- contrat de sous-traitance
- contrat à terme
- contrat de transit
- contrat de travail
- contrat de travail à durée déterminée
- contrat de travail à durée indéterminée
- contrat type
- contrat de vente -
7 договор банковского вклада
Русско-французский финансово-экономическому словарь > договор банковского вклада
-
8 договор хранения
contrat de dépôt, dépôt -
9 bailment
1) dépôt en gage; contrat de dépôt; pf. gage; consignation2) Jur. mise en liberté sous cautionEnglish-French dictionary of law, politics, economics & finance > bailment
-
10 депонентный договор
adjbusin. contrat de dépôt -
11 договор хранения
nlaw. contrat de dépôt -
12 talletussopimus
xxxcontrat de dépôt m -
13 депонентный договор
contrat m de dépôt -
14 fiducia
fīdūcĭa, ae, f. [fido] [st1]1 [-] confiance. - alicujus fiducia, Cic. Verr. pr. 40: confiance en qqn. - fiducia mei, Virg. En. 8, 395: confiance en moi. - ea tuā se fiduciā facere dicebat, Cic. Verr. 5, 136: il faisait cela, disait-il, par confiance en toi. - fiducia civitatis, Cic Verr. 5, 167: confiance dans le titre de citoyen romain. - fiducia stabilis benevolentiae, Cic. Lael. 52: confiance dans un dévouement solide. - fiducia loci, Caes. BG. 7, 19: avantage d'une position (confiance qu'elle donne). [st1]2 [-] confiance en soi, assurance, hardiesse. - Caes. BG. 7, 76, 5 ; Liv. 30, 29, 4. - fiduciam facere alicui, Sen. Ep. 24, 12: donner de l'assurance à qqn. - tanta fiducia sui: une si grande confiance en soi. - fiduciam alicui afferre, Caes.: donner de l'assurance à qqn, inspirer de la confiance à qqn. - fiduciam prae se ferre, Quint.: montrer trop d'assurance. - non quo fiducia desit (mihi), Ov. H. 17, 37: ce n'est pas que je manque de hardiesse. [st1]3 [-] fidélité. - Plaut. Trin. 1, 2, 105; Aul. 3, 6, 50. [st1]4 [-] cession fiduciaire, cession de bien sur parole, fidéiscommis (ce qui est confié à la bonne foi, avec engagement moral de restituer sous certaines conditions en temps et lieu). - Cic. Off. 3, 61. - judicium fiduciae, Cic. Com. 16: instance pour non-observation de contrat fiduciaire (instance traitant d'un abus de confiance). - per fiduciae rationem fraudare aliquem, Cic. Cic. 7: tromper qqn dans une cession fiduciaire. [st1]5 [-] bien donné en hypothèque, gage, nantissement, dépôt. - fiduciam accipere, Cic. Flac. 51: recevoir un dépôt. - fiducia commissa, Cic.: objet donné en gage.* * *fīdūcĭa, ae, f. [fido] [st1]1 [-] confiance. - alicujus fiducia, Cic. Verr. pr. 40: confiance en qqn. - fiducia mei, Virg. En. 8, 395: confiance en moi. - ea tuā se fiduciā facere dicebat, Cic. Verr. 5, 136: il faisait cela, disait-il, par confiance en toi. - fiducia civitatis, Cic Verr. 5, 167: confiance dans le titre de citoyen romain. - fiducia stabilis benevolentiae, Cic. Lael. 52: confiance dans un dévouement solide. - fiducia loci, Caes. BG. 7, 19: avantage d'une position (confiance qu'elle donne). [st1]2 [-] confiance en soi, assurance, hardiesse. - Caes. BG. 7, 76, 5 ; Liv. 30, 29, 4. - fiduciam facere alicui, Sen. Ep. 24, 12: donner de l'assurance à qqn. - tanta fiducia sui: une si grande confiance en soi. - fiduciam alicui afferre, Caes.: donner de l'assurance à qqn, inspirer de la confiance à qqn. - fiduciam prae se ferre, Quint.: montrer trop d'assurance. - non quo fiducia desit (mihi), Ov. H. 17, 37: ce n'est pas que je manque de hardiesse. [st1]3 [-] fidélité. - Plaut. Trin. 1, 2, 105; Aul. 3, 6, 50. [st1]4 [-] cession fiduciaire, cession de bien sur parole, fidéiscommis (ce qui est confié à la bonne foi, avec engagement moral de restituer sous certaines conditions en temps et lieu). - Cic. Off. 3, 61. - judicium fiduciae, Cic. Com. 16: instance pour non-observation de contrat fiduciaire (instance traitant d'un abus de confiance). - per fiduciae rationem fraudare aliquem, Cic. Cic. 7: tromper qqn dans une cession fiduciaire. [st1]5 [-] bien donné en hypothèque, gage, nantissement, dépôt. - fiduciam accipere, Cic. Flac. 51: recevoir un dépôt. - fiducia commissa, Cic.: objet donné en gage.* * *Fiducia, fiduciae, Fiance et asseurance.\Nunc propter te, tuamque prauos factu'st fiduciam. Plaut. Se confiant en toy, Pour la confiance qu'il ha en toy.\Minimae fiduciae exercitus. Liu. A qui on ne se fie gueres.\Mea fiducia promisit. Plaut. A ma fiance ou adveu.\Nihil est quod in dexteram aurem fiducia mei dormias. Plin. iunior. En t'attendant et fiant à moy, Sur mon attente.\Fiducia sui. Liu. Hardiesse et fiance qu'on ha de soymesme.\Qua fiducia id facere audeam, nec quid me nunc faciam icio. Terent. De quelle hardiesse.\Tantum illis in virtute ac fide Theodori fiduciae fuit. Liu. Tant se fioyent en la vertu, etc. Tant avoyent de fiance en, etc.\Fiduciam etiam diligentiae tibi habeo, vt credam te omni ratione id acturum. Plin. iunior. Je croy que tu seras si diligent que, etc.\Fiducia. Quand aucun voulant recouvrer deniers, vendoit son heritage par condition que l'acheteur luy promettoit à part et hors le contract de luy en faire revente en rendant son principal et les usures.\Fiduciam accipere. Cic. Vide ACCIPIO. Acheter heritage à ceste charge.\Fiduciam committere. Cic. Vendre à rachet, et à la charge de le povoir racheter quand on vouldra. -
15 durée
durée [dyʀe]feminine noun* * *dyʀe1) ( période) (de spectacle, séjour, règne, d'études) length; ( de contrat) term; (de disque, cassette) playing timepour or pendant (toute) la durée de — for the duration of
pendant une durée limitée/fixée — over a limited/set period
de courte durée — [amitié, paix, reprise économique] short-lived; [orage, absence] brief; [bail, prêt] short-term
de longue durée — [bail, prêt, chômage, contrat] long-term; [absence] long
2) ( longévité)4) Philosophie duration* * *dyʀe nf(= temps) [spectacle, opération, maladie, peine de prison] duration, [pile] lifede courte durée (séjour, répit) — brief, short
pendant la durée de; Le service sera perturbé pendant toute la durée des opérations de maintenance. — The service will be disrupted for as long as maintenance work continues.
* * *durée nf1 ( période) (de spectacle, séjour, règne, d'études) length; ( de contrat) term; (de disque, cassette) playing time; pour or pendant (toute) la durée de for the duration of; durée de travail/hebdomadaire de travail working time/week; durée de la semaine scolaire school week; séjour/contrat d'une durée de trois mois three-month stay/contract; d'une durée de trois mois, le séjour comprend un cours intensif lasting three months, the stay includes an intensive course; ils n'ont pas précisé la durée du projet they didn't specify how long the project would last; pour/pendant une durée limitée/déterminée/fixée for/over a limited/specified/set period; pour une durée indéterminée [suspendu, employé] for an unlimited period; [fermé] until further notice; dépôt/contrat à durée déterminée fixed-term deposit/contract; de courte durée [amitié, paix, reprise économique] short-lived; [orage, absence] brief; [bail, prêt] short-term; de longue durée [bail, prêt, chômage, contrat] long-term; [absence] long;2 ( longévité) durée (de vie) life; durée d'utilisation useful life; pile/ampoule longue durée long-life battery/bulb;4 Philos duration.[dyre] nom fémininpendant la durée de during, for the duration ofdurée de conservation ≃ sell-by date2. [persistance] lasting qualityde courte durée locution adjectivalede longue durée locution adjectivale[chômeur, chômage] long-term -
16 date
f- date d'audience
- date certaine
- date critique
- date de dépôt
- date de dépôt d'origine
- date du dernier tir
- date d'échéance
- date d'effet
- date d'effet du contrat
- date d'embauche
- date de l'enregistrement
- date d'exigibilité
- date de l'invention
- date de la jouissance divise
- date légale de l'invention
- date limite
- date de livraison
- date de naissance
- date de payement
- date du premier usage
- date de priorité
- date de succession d'Etats
- date de valeur -
17 cautionnement
kosjɔnmɑ̃ nm(= somme) guarantee, security* * *1 ( dépôt d'argent) deposit;2 ( soutien) support, backing.[kosjɔnmɑ̃] nom masculin1. [contrat] surety ou security bond -
18 distribution
distribution f, diffusion f; (of dividend) répartition f;∎ wholesale and retail distribution commerce m de gros et de détaildistribution agency agence f de distribution;distribution agent agent m de distribution;distribution centre centre m de distribution;distribution chain chaîne f de distribution;distribution channel canal m de distribution;distribution contract contrat m de distribution;distribution costs frais m pl de distribution, coût m de la distribution;distribution cycle cycle m de la distribution;distribution depot dépôt m de distribution;distribution market marché m de la distribution;distribution method mode m de distribution;distribution network réseau m de distribution, circuit m de distribution;distribution outlet point m de distribution;distribution planning planning m de distribution;distribution policy politique f de distribution;distribution process processus m de distribution;distribution ratio ratio m de distribution;distribution rights droits m pl de distribution, droits de diffusion;distribution system système m de distribution -
19 distribution
distribution [‚dɪstrɪ'bju:ʃən](a) (of money, leaflets, gifts etc) distribution f∎ Commerce to have a wide distribution être largement distribué►► Electricity distribution box boîte f de dérivation ou de jonction;Commerce distribution centre centre m de distribution;Commerce distribution chain chaîne f de distribution;Commerce distribution channel canal m de distribution;distribution contract contrat m de distribution;distribution costs frais mpl de distribution, coût m de la distribution;distribution depot dépôt m de distributeur;distribution market marché m de la distribution;distribution method mode m de distribution;Commerce distribution network réseau m de distribution, circuit m de distribution;distribution outlet point m de distribution;distribution ratio ratio m de distribution;Cinema distribution rights droits mpl de distribution;distribution system système m de distributionUn panorama unique de l'anglais et du français > distribution
-
20 modalités
f pl1) качества, свойства3) условия; правила•- modalités d'amendement
- modalités d'application
- modalités du contrat
- modalités de dépôt
- modalités d'exécution
- modalités d'imposition
- modalités de payement
- modalités de remboursement
- modalités de signature
- modalités de la vente
- 1
- 2
См. также в других словарях:
Contrat De Dépôt — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Contrat de depot — Contrat de dépôt Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Contrat de dépôt — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Depot — Dépôt Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom … Wikipédia en Français
Dépot — Dépôt Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom … Wikipédia en Français
Contrat Réel — Un contrat réel est un contrat parfait non par l échange de consentement mais par la remise d une chose. Cette catégorie de contrats, issue du droit romain, s est progressivement réduite en raison de l avènement du consensualisme selon lequel la… … Wikipédia en Français
Contrat reel — Contrat réel Un contrat réel est un contrat parfait non par l échange de consentement mais par la remise d une chose. Cette catégorie de contrats, issue du droit romain, s est progressivement réduite en raison de l avènement du consensualisme… … Wikipédia en Français
dépôt — (dé pô ; le t ne se lie pas ; au pluriel, l s se lie : des dé pô z en argent) s. m. 1° Ce qu on a déposé, donné en garde, pour être rendu ou employé à la volonté du déposant. Retirer un dépôt. Le dépôt fut rendu fidèlement. Le dépôt est une… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Dépôt — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Dépôt », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) dépôt solide : minéraux ou matières… … Wikipédia en Français
Contrat réel — Un contrat réel est un contrat parfait non par l échange de consentement mais par la remise d une chose. Cette catégorie de contrats, issue du droit romain, s est progressivement réduite en raison de l avènement du consensualisme selon lequel la… … Wikipédia en Français
dépôt — [ depo ] n. m. • depost XIVe; lat. jur. depositum 1 ♦ Action de déposer. Le dépôt d une gerbe sur une tombe. ♢ Spécialt Action de confier à la garde de qqn, de placer dans un lieu sûr. ⇒ remise. Dépôt d un manteau au vestiaire. Dépôt d un… … Encyclopédie Universelle
